Matériaux éducatifs en plusieurs langues sur la Propriété Intellectuelle et le Domaine Public
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MATÉRIAUX INTRODUCTIFS
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Autres articles plus vastes sur la propriété intellectuelle internationale et le domaine public:
Un manifeste sur l'OMPI et l'Avenir de la Propriété Intellectuelle
Le rôle de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle («OMPI») dans la configuration de la politique de PI internationale; sept Principes-Guide pour une politique de PI rationnelle et humaine.
Manifeste pour le domaine public
Le manifeste pour le domaine public définit le domaine public et expose les principes et lignes directrices des actions en faveur d'un domaine public riche en ce début de 21ème siècle.
Le livre "Les Contes du Domaine Public : Prisonnière de la Loi ?":
Lire la traduction français de la bande dessinée par le Centre sur le cinéma documentaire et du droit d'auteur [en ligne ou en PDF].
Brèves analyses de sujets de politique de propriété intellectuelle:
1) Politique de PI basée sur les données, considérant les données sur les effets des droits de PI, ses coûts et ses bénéfices relatifs, avant de prendre des décisions sur la politique de PI.
Une Expérience Naturelle – Données Empiriques sur les effets des droits sui generis des bases de données.
Bases de données : deux hourras pour l'Union Européenne – La révision empirique de la Commission Européenne sur la Directive sur les Bases de Données.
L'information publique veut être libre – Des données à propos des effets des droits sur les données gérées par le gouvernement, tels que cartes, données relatives à la circulation et à l'information météorologique.
2) Préjugés systématiques sur la PI Reconnaissant des préjugés systématiques qui influencent sur la politique de propriété intellectuelle.
Stupidité à déconstruire – Pourquoi la politique de PI est-elle aussi unilatérale?
Le Web : une révolution qui ne se répétera jamais – Tuerons-nous internet aujourd'hui?
Une mentalité fermée dans un monde ouvert – Préjugés cognitifs sur la propriété.
3) L'impact de la PI dans des domaines différents Ces articles abordent des controverses et des débats spécifiques. Dans beaucoup des cas, le sujet en question peut être déjà résolu, mais les principes généraux et les arguments fournis peuvent encore avoir de l'intérêt.
Les fanas de l'informatique en pleine panique à cause des brevets logiciels – Des nouveaux droits de brevets logiciels.
Davantage de droits pour les webdiffuseurs ? C'est bien la pire des idées – Un nouveau droit de webcasting.
Changer les règles du jeu – En prolongeant le terme de protection pour les enregistrements sonores.
Le livre «Culture Libre», de Lawrence Lessig :
Culture Libre: Comment les medias utilisent la technologie et la loi pour confisquer la culture et contrôler la créativité Plus
L'emblématique manifeste du Professeur Lessig à propos du vrai rétrécissement de l'esprit américain.
Nous voulons remercier nos talentueux traducteurs, Ana Santos et Haochen Sun, nos généreux réviseurs Leonardo Cervera-Navas, Professor Jonathan Ocko, Manon Ress et Coralie de Tomassi, et notre génie d'Internet, Nick Castillo, pour tout leur travail concernant ce site.