Matériaux éducatifs en plusieurs langues sur la Propriété Intellectuelle et le Domaine Public

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MATÉRIAUX INTRODUCTIFS

Sauf si expressément interdit, il est permis de copier, de distribuer, de montrer, de remélanger et de traduire ces œuvres, avec attribution, sous la licence Creative Commons Attribution (by). Nous encourageons les lecteurs à publier, à faire le download et à partager ces traductions. Vous pouvez aussi nous envoyer vos commentaires. Nous attirons votre attention sur le fait que certains des termes employés – tels que «domaine public» ou «biens communs» («commons») – peuvent avoir de multiples sens, n'étant pas facile leur traduction. Dans les traductions, ces termes apparaissent en anglais original, ou ils ont été traduits par l'expression équivalente plus proche de leur signification originale.

Autres articles plus vastes sur la propriété intellectuelle internationale et le domaine public:

Un manifeste sur l'OMPI et l'Avenir de la Propriété Intellectuelle

Le rôle de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle («OMPI») dans la configuration de la politique de PI internationale; sept Principes-Guide pour une politique de PI rationnelle et humaine.

Manifeste pour le domaine public

Le manifeste pour le domaine public définit le domaine public et expose les principes et lignes directrices des actions en faveur d'un domaine public riche en ce début de 21ème siècle.


Le livre "Les Contes du Domaine Public : Prisonnière de la Loi ?":

Lire la traduction français de la bande dessinée par le Centre sur le cinéma documentaire et du droit d'auteur [en ligne ou en PDF].


Brèves analyses de sujets de politique de propriété intellectuelle:

1) Politique de PI basée sur les données, considérant les données sur les effets des droits de PI, ses coûts et ses bénéfices relatifs, avant de prendre des décisions sur la politique de PI.

Une Expérience Naturelle – Données Empiriques sur les effets des droits sui generis des bases de données.
Bases de données : deux hourras pour l'Union Européenne – La révision empirique de la Commission Européenne sur la Directive sur les Bases de Données.
L'information publique veut être libre – Des données à propos des effets des droits sur les données gérées par le gouvernement, tels que cartes, données relatives à la circulation et à l'information météorologique.

2) Préjugés systématiques sur la PI Reconnaissant des préjugés systématiques qui influencent sur la politique de propriété intellectuelle.

Stupidité à déconstruire – Pourquoi la politique de PI est-elle aussi unilatérale?
Le Web : une révolution qui ne se répétera jamais – Tuerons-nous internet aujourd'hui?
Une mentalité fermée dans un monde ouvert – Préjugés cognitifs sur la propriété.

3) L'impact de la PI dans des domaines différents Ces articles abordent des controverses et des débats spécifiques. Dans beaucoup des cas, le sujet en question peut être déjà résolu, mais les principes généraux et les arguments fournis peuvent encore avoir de l'intérêt.

Les fanas de l'informatique en pleine panique à cause des brevets logiciels – Des nouveaux droits de brevets logiciels.
Davantage de droits pour les webdiffuseurs ? C'est bien la pire des idées – Un nouveau droit de webcasting.
Changer les règles du jeu – En prolongeant le terme de protection pour les enregistrements sonores.


Le livre «Culture Libre», de Lawrence Lessig :

Culture Libre: Comment les medias utilisent la technologie et la loi pour confisquer la culture et contrôler la créativité Plus

L'emblématique manifeste du Professeur Lessig à propos du vrai rétrécissement de l'esprit américain.


Nous voulons remercier nos talentueux traducteurs, Ana Santos et Haochen Sun, nos généreux réviseurs Leonardo Cervera-Navas, Professor Jonathan Ocko, Manon Ress et Coralie de Tomassi, et notre génie d'Internet, Nick Castillo, pour tout leur travail concernant ce site.

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À PROPOS DE CE SITE

L’objectif du système de propriété intellectuelle («PI») consiste à promouvoir la création et la distribution de la connaissance et de la culture.  Pour atteindre cet objectif, le système doit établir un délicat équilibre entre les avantages donnés par les droits exclusifs et les libertés procurées par le domaine public.

Dernièrement, une tendance globale dans le sens de créer des droits de PI plus forts et harmonisés a suscité le doute que la PI ne puisse accomplir son objectif, et que dans la pratique elle puisse provoquer la création et la distribution généralisée des œuvres culturelles et éducatives, surtout dans les pays en voie de développement. Pourtant, comment peut-on savoir si le système de PI fonctionne?  Comment évaluer de nouvelles propositions et déterminer les meilleurs chemins à suivre?

L’objectif de ce site est de fournir aux citadins du monde entier les renseignements dont ils ont besoin pour répondre à ces questions.  Comme point de départ, il offre des traductions d’articles essentiels sur la PI en chinois, en anglais, en français, en portugais et en espagnol.  Les «semences» de cette collection sont un ensemble d’articles et de livres écrits par James Boyle et Lawrence Lessig. Cependant, au fur et à mesure que le temps passe, nous espérons augmenter la collection et nous remercions vos suggestions. Finalement, n’hésitez pas à ajouter ces traductions à vos collections de matériaux sur la PI.

Nous espérons que ces recours parviennent à faire partie d’un réseau d’informations public qui renforce la voix du public dans les débats à propos de la politique de la PI, et qu’ils contribuent à développer un régime de PI global plus juste et équilibré. Cette initiative fait partie d’un projet public éducatif plus ample, avec l’appui financier de la Ford Foundation, dont l’objectif est de provoquer une plus grande prise de conscience et une meilleure compréhension de la PI, ainsi que du rôle et de l’importance du domaine public.